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Marques déposées par monsieur Gilles MERLET
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COULEURS ATLANTIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

COULEURS ATLANTIQUE
Mr Gilles MERLET
DISTILLERIE MERLET & FILS SAS

Numéro de dépôt :
3415779
Date de dépôt :
08/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2016
COULEURS ATLANTIQUE de Gilles MERLET

Présentation de la marque COULEURS ATLANTIQUE

Déposée le 8 mars 2006 par monsieur Gilles MERLET et la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MERLET & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEURS ATLANTIQUE »

Les déposants sont monsieur Gilles MERLET - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) DISTILLERIE MERLET & FILS domicilié(e) Chevessac,17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gilles MERLET DISTILLERIE MERLET & FILS sas domicilié(e) 17610 SAINT SAUVANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS ATLANTIQUE est expirée depuis le 8 mars 2016.


Mr Gilles MERLET - France

DISTILLERIE MERLET & FILS SAS - Chevessac,17610 SAINT SAUVANT - 17610 - France - SIREN 3


Mr Gilles MERLET DISTILLERIE MERLET & FILS sas - 17610 SAINT SAUVANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;